Propriétaire du site web

AFICPAR
50 bis, boulevard Graziani
20200 Bastia
Association régie par la loi de 1901, Inscrit sous le numéro W601002952
N° Siret : 532 427 259 00017 – APE : 9499 Z
E-mail : helpdesk.aficpar@gmail.com
Directeurs éditoriaux : Yohann COTILLEAU et Romain BODERE

Droits d’auteur

Les droits d’auteur attachés à tout contenu fourni sur ce site web appartiennent à AFICPAR ou au propriétaire tiers du contenu. Sous réserve des stipulations présentes, aucun contenu de ce site Web ne peut être copié, reproduit, distribué, republié, téléchargé, affiché, mis en ligne ni transmis sous quelque forme et de quelque manière que ce soit, y compris notamment sous forme électronique, photocopie mécanique, enregistrement ou autre sans l’autorisation écrite préalable de AFICPAR ou du propriétaire tiers du contenu. L’utilisation non autorisée d’un contenu de ce site peut constituer une violation des lois relatives aux droits d’auteur, aux réglementations relatives à la confidentialité et à la publicité et aux lois et réglementations régissant les communications ainsi que toutes autres lois nationales et locales.

Traitement des données personnelles

L’AFICPAR se conforme au Règlement Général sur la Protection des Données Personnelles (RGPD) qui se substitue à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978. Vous trouverez l’ensemble des modalités dans ce courrier : Courrier RGPD.

L’AFICPAR n’utilise pas de cookies liés aux opérations relatives à de la publicité personnalisée ni concernant des réseaux sociaux. C’est donc pour cela qu’il ne vous est pas demandé de consentement préalable.

Propriété intellectuelle

Toute reproduction intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, faite sans le consentement préalable et écrit de l’AFICPAR, est illicite et constitue une contrefaçon donnant lieu à des sanctions pénales.
Le téléchargement de documents n’entraîne aucun transfert de droits intellectuels, moraux ou patrimoniaux, de quelque nature que ce soit en faveur du Membre de l’Académie, mais confère à ce dernier un simple droit personnel et incessible d’utilisation. Ce droit d’usage ne s’exerce que pour ses besoins propres.
En aucun cas, un Membre de l’Académie ne peut céder à titre onéreux ou gratuit les informations qu’il utilise.
Le membre de l’Association s’interdit d’utiliser les informations issues du Site ou diffusées par l’AFICPAR pour effectuer des prestations facturées à des tiers.
Tous les logos, marques, signes distinctifs, etc., présents sur le site sont également protégés par les droits de la propriété intellectuelle.
Il est rappelé que la violation de la propriété des auteurs est un délit de contrefaçon et que toute contrefaçon est sanctionnée en France par l’article L.335-2 du Code de la propriété intellectuelle et punie de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 euros d’amende.
L’AFICPAR se réserve le droit de suspendre sans préavis, l’accès au site web au Membre qui violerait les présentes dispositions et d’engager l’ensemble des procédures nécessaires par-devant les juridictions compétentes, pour faire cesser tout acte de contrefaçon.

Crédits Photos

Création et hébergement du site

Caplaser Informatique
Le Causse BP 40153 – Espace d’entreprises
81103 CASTRES Cedex
Tél : 05 63 74 61 61
Fax : 05 63 74 61 57
www.caplaser.fr